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Enregistrement de l'ACI - Faciliter une procédure lourde pour tout le monde

December 14, 2023

Le certificat d'informations préalables sur le fret (ACI), également connu sous le nom de bordereau électronique de suivi du fret (BESC), figure sur la liste des documents obligatoires lors de l'exportation ou de l'importation de marchandises à destination ou en provenance de plusieurs pays d'Afrique.

Il fournit aux autorités du pays importateur des informations sur la cargaison, son origine, sa destination et des détails sur l'expéditeur et le destinataire bien avant que la cargaison n'entre sur le territoire national.
Cette initiative permet aux agences gouvernementales

  • d’effectuer des évaluations des risques avant l'arrivée
  • d'anticiper et accélérer les procédures de dédouanement
  • d’établir des statistiques sur les mouvements transfrontaliers. 

La responsabilité de l'enregistrement d'un AIC incombe aux exportateurs ou aux transitaires situés dans le pays d'origine. Le certificat ACI doit être délivré immédiatement après le chargement des marchandises à bord dans le pays d'expédition, avant l'arrivée des marchandises dans le pays d'importation. 

Bien que l'ACI ne soit pas réservée à un seul pays, il s'agit d'une exigence obligatoire pour 27 pays africains. Toutefois, les procédures, les processus et les systèmes varient d'un pays à l'autre, ce qui rend le processus d'enregistrement lourd, long et difficile, même pour les exportateurs chevronnés. Garantir la conformité aux réglementations spécifiques des différents pays devient une tâche complexe, avec le risque d'oublier des détails cruciaux qui pourraient conduire à la rétention des marchandises par les douanes du pays importateur. 

SGS propose une solution pour alléger le fardeau des exportateurs et faciliter la conformité dans le processus ACI. En enregistrant l'ACI au nom des exportateurs ou des transitaires, SGS simplifie leurs processus, rendant la tâche complexe plus facile à gérer et garantissant une expérience commerciale plus fluide.

Quels sont les pays qui exigent des certificats PCA et ACI ? 

En plus du certificat PCA, les autorités locales exigent l'enregistrement de l'ACI dans les pays suivants : 

  • Burundi,
  • Cameroun,
  • Gabon (uniquement pour les exportations en provenance de Chine et Hong-Kong),
  • Côte d'Ivoire,
  • République centrafricaine,
  • République du Sud-Soudan. 

Un document de confirmation doit être présenté dans le pays importateur afin de rationaliser et de faciliter le processus de dédouanement.

La SGS peut-elle aider à l'enregistrement de l'ACI dans d'autres pays ? 

Grâce à son vaste réseau de bureaux internationaux, la SGS offre des services qui rationalisent les interactions commerciales au-delà des frontières. Nos solutions permettent aux parties commerciales et aux autorités de réduire les coûts liés à la paperasserie et de gagner un temps précieux en garantissant une conformité totale avec les exigences locales. Contactez-nous dès aujourd'hui pour obtenir de plus amples informations et des éclaircissements adaptés à votre cas particulier.

Découvrez en plus à propos de l'Advance Cargo Information (ACI)

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Denys Zadnipryannyy

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