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La mise en œuvre du programme suit les procédures d'exploitation standard établies par le KEBS pour aider les exportateurs, les importateurs et les agents à respecter et à se conformer aux interventions applicables menant à la délivrance d'un certificat de conformité.

Au vu de ce qui précède, cette édition porte à votre attention les changements récents apportés aux procédures opérationnelles du programme PVoC comme suit :

• Laboratoire acceptable - Les rapports de test d'un laboratoire reconnu, c'est-à-dire un laboratoire SGS, un laboratoire appartenant au gouvernement ou un laboratoire tiers accrédité ISO/IEC 17025, peuvent être pris en compte pour évaluer la conformité des produits aux normes applicables. Le KEBS exclut l'utilisation des rapports de test internes des fabricants pris en charge avec un certificat QMS valide.
• Suppression des routes A1 et D - Ces deux routes ont été préférées par les exportateurs ayant des expéditions égales ou inférieures à 5 000 USD et les groupeurs respectivement. Les expéditions relevant de l'une ou l'autre des voies de certification doivent être certifiées selon la voie A, B ou C selon la nature des produits, l'exportateur et le statut de certification QMS de l'entité exportatrice.
• Produits non éligibles pour les routes B et C - En raison de non-conformités récurrentes et de nombreuses plaintes de la part du marché, KEBS a demandé d'inclure les produits ci-dessous dans la liste des produits non éligibles pour les routes B et C. Les produits ajoutés sont en gras :
  • i. Produits animaux et de la pêche (frais et congelés, non traités)
  • ii. Produits pétroliers en vrac et huiles de base
  • iii. Céréales et de légumineuses telles que le riz, le blé, les haricots, le maïs, etc. en vrac
  • iv. Huiles de cuisson comestibles
  • v. Engrais - tous types
  • vi. Produits laitiers frais
  • vii. Produits horticoles frais
  • viii. Gaz de pétrole liquéfié (GPL)
  • ix. Casques de moto
  • x. Sucre
  • xi. Feuilles de toiture
  • xii. Biens d'occasion

• Surveillance renforcée de la qualité des produits des routes B et C
  • Surveillance des marchandises enregistrées - Route B.

  30 % au lieu de 10 % des produits enregistrés seront soumis à une inspection et l'exportateur sera tenu de soumettre un rapport d'essai du fabricant traçable aux lots inspectés et à expédier.

  • Surveillance des produits sous licence - Route C.

  Pour vérifier l'uniformité de la conformité des produits sous licence, le processus de fabrication doit être audité chaque année et ses systèmes de gestion de la qualité examinés. Effectuer au moins une inspection de surveillance par an ou une inspection de 10 % des expéditions certifiées pendant la période de validité de la licence. Au moment de l'inspection, le fabricant doit soumettre au moins un rapport d'essai interne retraçant les lots de l'expédition inspectée et à expédier. L'inspection de surveillance doit être effectuée conformément aux exigences de la norme ISO 17067-schéma 5

Avec ces nouveaux changements dans la procédure, le pré-enregistrement et la pré-licence sont-elles toujours acceptables ? 

Pour qu'un exportateur soit admissible à l'enregistrement, il doit y avoir une preuve de la fréquence des expéditions et une preuve de la conformité des produits aux normes et réglementations techniques applicables. Ceci est réalisé en soumettant les deux expéditions de l'exportateur à route A.

Accompagnés de certificats de systèmes de gestion de la qualité valides, des deux certificats de conformité délivrés selon la route A et des rapports d'essai utilisés pour la certification de la deuxième expédition selon la route A, l'exportateur serait admissible à l'enregistrement du produit, rendant ainsi le pré-enregistrement redondant.

Licence ouverte UNIQUEMENT aux fabricants

Le fabricant dont les processus de production, le système de gestion de la qualité et les rapports de test de leurs produits ont été audités, vérifiés et jugés conformes aux exigences et aux normes applicables doivent recevoir une déclaration de licence (SoL). Le SoL avec une durée de validité de trois ans.

De la part de la communauté SGS PVoC Kenya, nous vous assurons de notre soutien et de notre partenariat continu pour vous assurer de recevoir régulièrement des mises à jour sur tout changement concernant les procédures PVoC Kenya et les réglementations.

Rendez-vous à la prochaine édition.

Hellen Achieng

Programme PVoC Kenya (article en anglais)