Tests SVHC

Avec REACH, tous les membres de la chaîne d'approvisionnement sont tenus de réaliser certaines actions relatives aux substances extrêmement préoccupantes.

Chez SGS, nous offrons des solutions innovantes pour la gestion de la chaîne d'approvisionnement et des essais SVHC de REACH pour les produits de consommation, en vous aidant à atteindre la conformité de REACH et à améliorer vos processus internes.

Quelles sont les substances extrêmement préoccupantes ?

Les substances extrêmement préoccupantes présentent de graves risques pour la santé humaine et l'environnement. SVHC sont des substances qui peuvent :

• Causer le cancer (cancérogènes)
• Causer des mutations génétiques (mutagènes)
• Être toxiques pour la reproduction
• Ont d'autres propriétés nocives et restent dans l'environnement pendant une longue période (persistantes)
• S'accumulent progressivement chez les animaux (bioaccumulables)
• Substances suscitant une préoccupation similaire (par exemple : perturbateurs endocriniens)

REACH vise à contrôler l'utilisation de ces substances grâce à l'autorisation et la restriction et oblige les fabricants et les fournisseurs à utiliser des alternatives ou des technologies plus saines, dans un délai raisonnable.

Quelles sont vos obligations ?

Articles :
Si vous êtes un fournisseur d'articles de l'UE et que votre produit contient des substances extrêmement préoccupantes supérieures à 0,1% p/p, vous devez communiquer les informations relatives à ces substances à l'ensemble de la chaîne d'approvisionnement. À titre d'exigence minimale, le nom des SVHC doit être transmis. Sur demande d'un consommateur, vous devez fournir les informations relatives à l'utilisation sûre des SVHC dans un délai de 45 jours.

En Juin 2011, en plus de la responsabilité de communication, les producteurs et les importateurs des articles de l'UE doivent aviser l'Agence européenne des produits chimiques, dans le cas où la quantité totale des SVHC dans les articles est supérieure à 1 tonne par an. Ceci peut représenter un défi pour les détaillants qui importent une grande variété de produits en provenance de pays divers.

Par ailleurs, les fabricants doivent accorder une attention particulière au nombre croissant des substances SVHC figurant dans la liste pour autorisation de l'Annexe XIV. Les fabricants ne possédant pas d'autorisation pour utiliser une substance donnée doivent soigneusement prendre connaissance des dernières dates de demande et d'expiration pour se conformer aux exigences REACH relatives à l'utilisation autorisée des substances SVHC.

Mélanges pour les consommateurs :
Si vous êtes un fournisseur européen de mélanges pour les consommateurs, il vous sera demandé de fournir une fiche de données de sécurité si le mélange contient des SVHC ≥ 0,1 % p/p, sur demande des utilisateurs en aval ou des distributeurs. Cette exigence s'ajoute aux obligations en vertu de la directive 1999/45/CE relative aux préparations dangereuses et à la réglementation CLP 1272/2008/CE.

Tests des SVHC :
Les SVHC peuvent être introduites de manière intentionnelle dans les produits de consommation ou par inadvertance dans la chaîne d'approvisionnement et dans le processus de fabrication. Les essais en laboratoire fournissent des informations sur l'identification et la concentration des SVHC pour aider les entreprises à satisfaire à leurs obligations relatives aux SVHC en vertu de la réglementation REACH.

Nous proposons des tests des SVHC selon vos besoins :

•  Sur la liste des substances candidates :
  • Tests complets
  • Analyse des risques associés aux produits
• Sur la liste d'autorisation (annexe XIV de REACH)
• Mentionnées sur le registre des intentions
• Les potentielles SVHC qui répondent aux exigences réglementaires, mais ne sont pas encore incluses dans la liste des candidats

Pourquoi SGS ?

SGS offre une expertise REACH et des services de conseil inégalés, combinés à une grande expérience en matière de produits de consommation et de chaînes d'approvisionnement. Notre équipe REACH spécifique à la filière industrielle d'experts techniques fournit des solutions sur mesure pour les produits de consommation, avec des spécialistes d'analyse des substances dangereuses, d'identification des substances, de gestion de la chaîne d'approvisionnement et de toxicologie.

Découvrez pourquoi SGS est votre premier point de contact pour les solutions REACH à l'échelle mondiale.